Vous êtes ici : Accueil » Mentions légales

Mentions légales

Objet du site

Le site internet www.mamzelleadele.fr est un site de commerce électronique accessible par le réseau Internet. Il permet de proposer à la vente des accessoires textiles fais main à des internautes ou utilisateurs naviguant sur le site.

Conditions d'utilisation

Immatriculée à la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Poitiers sous le numéro 752 561 068 00012, dont le siège social est situé au :

Toute correspondance est à adresser au
22 rue Alcide d'Orbigny,
17000 LA ROCHELLE
Dirigeante : Adèle GAGNAIRE

En conséquence, Mamzelle Adele décline toute responsabilité :

- pour toute interruption du site ;
- pour toute survenance de bogues ;
- pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site ;
- pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site;
et plus généralement de tout dommage direct ou indirect, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences en ce compris notamment les coûts pouvant survenir de l'acquisition de biens proposés sur le site, les pertes de profits, de clientèle, de données ou tout autre perte de biens incorporels pouvant survenir à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

Protection des données personnelles

Mamzelle Adele s'engage à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l'internaute, qu'il serait amené à transmettre à Mamzelle Adele pour l'utilisation de certains services. Toute information le concernant est soumise aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978. A ce titre, l'internaute dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des informations le concernant, qu'il peut exercer ou obtenir communication des informations le concernant en s'adressant à:

Mamzelle Adele
22 rue Alcide d'Orbigny,
17000 LA ROCHELLE
contact@mamzelleadele.fr


Le site peut inclure des liens vers d'autres sites Web ou d'autres sources Internet. Dans la mesure où Mamzelle Adele ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, Mamzelle Adele ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, Mamzelle Adele ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l'utilisation ou le fait d'avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.

Crédit Photo

Les photos qui illustrent le site Mamzelle Adele sont de : © Adèle GAGNAIRE.

Le site ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci peuvent contenir des informations confidentielles et protégées par le droit de la propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi. Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de Mamzelle Adele, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdite. Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l'assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l'exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférant aux logiciels. De même, il est également interdit de modifier le logiciel ou d'utiliser des versions modifiées des logiciels et notamment (sans que cette énumération soit limitative) en vue d'obtenir un accès non autorisé au service et d'accéder au site par un autre moyen que l'interface qui vous est fournie par Mamzelle Adele à cet effet.

Localisation d'une panne

Si vous rencontrez un quelconque problème lors de l'utilisation de notre site Internet, nous vous prions de contacter directement notre webmaster : contact@synaps-studio.fr